Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEJ LES FRUITS AVEC PASSION
EARL DE LA CROZETTE

Numéro de dépôt :
4590032
Date de dépôt :
13/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2029
PEJ LES FRUITS AVEC PASSION de EARL DE LA CROZETTE

Présentation de la marque PEJ LES FRUITS AVEC PASSION

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2019 par EARL DE LA CROZETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEJ LES FRUITS AVEC PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est EARL DE LA CROZETTE domicilié(e) 806 CHEMIN DE LA QUININE - 84200 - CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE STANC ASSOCIES, Madame LISA LE STANC domicilié(e) 105 AVENUE DE LODEVE - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque PEJ LES FRUITS AVEC PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEJ LES FRUITS AVEC PASSION arrivera à expiration en date du 13 octobre 2029.

EARL DE LA CROZETTE a également déposé les autres marques suivantes : PEJ LES OLIVIERS DE MA GRAND-MERE , PEJ LA FRAISE AVEC PASSION


EARL DE LA CROZETTE - 806 CHEMIN DE LA QUININE - 84200 - CARPENTRAS - France


LE STANC ASSOCIES, Madame LISA LE STANC - 105 AVENUE DE LODEVE - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.